La répartition des heures de cours et des devoirs à réaliser se fera en fonction des matières étudiées : français, maths, histoire-géographie, SVT, physique-chimie, EPS, langues vivantes et éducation ...

En cas de décès du bénéficiaire, l'indemnité de congé payé acquise au moment du décès sera versée aux ayants droit. 10. Pour faciliter aux salariés nord-africains l'exercice de leur droit aux congés ...